Conditions générales d’utilisation

Conditions générales d’utilisation

Les modalités et conditions sont définies dans ce document. Mr. Mohamed Benkheira met à la disposition des utilisateurs le site, les services disponibles sur le site et également la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. L’accès au site de Mr. Mohamed Benkheira, pour l’utilisateur, à l’adresse URL: http://monbijoudeparis.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions ci-après.

Propriété intellectuelle
La structure de Bon Bijou de Paris, ainsi que les images, sons, vidéo, textes et graphiques, la composant, sont la propriété de Mr. Mohamed Benkheira. Toute représentation ou reproduction ou exploitation partielle ou totale des contenus et services du site Bon Bijou de Paris, par n’importe quelle manière, sans l’autorisation écrite de Mr. Mohamed Benkheira est interdite et pourrait constituer une contrefaçon sous le fondement des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques (?) sont déposées par Mr. Mohamed Benkheira. Toute représentation ou reproduction ou exploitation partielle ou totale de ces marques, par n’importe quelle manière, est prohibée.

Accès au site
Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf force majeure ou événement hors de contrôle de Mr Mohamed Benkheira, mais aussi sous réserve de pannes éventuelles ou maintenances nécessaires pour le bon fonctionnement du site. Mr. Mohamed Benkheira ne peut alors garantir une disponibilité illimitée du site, ni une fiabilité des performances et transitions vis-à-vis de leur qualité et temps de réponse. Aucune assistance technique n’est prévue pour l’utilisateur.
L’éditeur ne pourra voir sa responsabilité s’engager s’il y a une impossibilité d’accès à ce site ou d’utilisation des services. Mr. Mohamed Benkheira peut interrompre le site ou les services à n’importe quel moment sans besoin de préavis, sans droit à indemnités. Les interruptions et les conséquences pouvant découler pour l’utilisateur ou tout tiers sont acceptées par l’utilisateur et ne rendent pas Mr. Mohamed Benkheira responsable.

Liens hypertextes
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Responsabilité de l’éditeur
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Règles d’usage d’Internet
Les caractéristiques et les limites d’Internet sont déclarées reconnus par l’utilisateur. Mr. Mohamed Benkheira ne contrôle pas la nature, ni les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur, mais aussi n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet. Les données sur Internet non protégées contre les détournements sont reconnues par l’utilisateur. Le logo (?) instaure une présomption simple de validité. Toute information considérée confidentielle ou sensible communiquée par l’utilisateur se fait à ses risques et périls uniquement.
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Modification des conditions d’utilisation
Mr. Mohamed Benkheira à la possibilité de modifier, sans préavis et à n’importe quel moment, les conditions d’utilisation pour mieux les adapter à l’exploitation et à l’évolution du site.

Droit applicable
Ce site avec ses modalités et conditions d’utilisation est régi par le droit français, le lieu où l’on peut l’utiliser ne change pas ce fait. S’il y a une contestation et par la suite l’échec d’une solution amiable, les tribunaux français seront les seuls compétents pour régir ce litige. Si vous avez des questions relatives aux conditions d’utilisation de ce site, écrivez nous à l’adresse: bonbijoudeparis@gmail.com

IMPORTANT
Du fait de l’unicité de chaque bijou, le grammage et le caratage des matériaux sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent varier légèrement d’une pierre à l’autre et d’une mesure à une autre.